portant tarification d'un établissement de l'accueil de jour au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "22/09/2011" du filtre Date de séance
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'Internat au Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification 2011 du service d'action éducative en milieu ouvert de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS et son centre de placement familial socio-éducatif.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin